Vincent Demarest
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
DEMAREST (Vincent)
suppléés par
Objet:
membres de la commission d'expertise relative à l'indemnisation des risques liés à l'épandage agricole des boues d'épuration urbaines ou industrielles
Groupe:
Commission d'expertise relative à l'indemnisation des risques liés à l'épandage agricole des boues d'épuration urbaines ou industrielles
DEVL1032529A
(source BODD)
nomination
25 Février 2011
25/02/2011
De:
Vincent DEMAREST
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000019308578
(source JORF)
nomination
09 Août 2008
09/08/2008
De:
Vincent Demarest
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775
(source JORF)
nomination
26 Juin 2008
26/06/2008
De:
Vincent Demarest
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000000608244
(source JORF)
nomination
21 Octobre 2005
21/10/2005
De:
Vincent Demarest
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516
(source JORF)
nomination
10 Septembre 2005
10/09/2005
De:
Vincent Demarest
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter
Les usagers
Remplace:
M. Antoine Berthe
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000000406234
(source JORF)
nomination
30 Août 2001
30/08/2001
De:
Vincent Demarest
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter
Les usagers
Remplace:
M. Antoine Berthe
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
ATEE0100270A
(source BODD)
nomination
25 Août 2001
25/08/2001
